Article 1
Il est mis fin, à sa demande, à compter du 1er octobre 2025, aux fonctions de directeur départemental des territoires du Territoire de Belfort, exercées par M. Olivier CHAPPAZ.
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JORF n°0203 du 2 septembre 2025
Article 1
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Version 1
Il est mis fin, à sa demande, à compter du 1
er
octobre 2025, aux fonctions de directeur départemental des territoires du Territoire de Belfort, exercées par M. Olivier CHAPPAZ.