Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, rubrique B, au « 2° Coussins en mousse viscoélastique dits “à mémoire de forme” », dans la rubrique de la société ASKLE SANTE, les codes 1280036, 1256546 et 1276951 sont modifiés comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1280036| Escarres, coussin visco, classe II, ASKLE, ALOVA GALBE, standard.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise entre 38 cm et 45 cm ALOVA GALBE, de la société ASKLE SANTE.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION :
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 30 et 120 kg.
L'épaisseur en mousse viscoélastique sous les ischions est comprise entre 6 et 9 cm.
Une notice et deux housses de protection en polyuréthane (PU) sont fournies avec ce coussin.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : VCAG3841, VCAG4041, VCAG4341, VCAG4043, VCAG4343, VCAG4544, VCAG4347, VCAG4540 et VCAG4340.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2020. | |1256546| Escarres, coussin visco, classe II, ASKLE, ALOVA GALBE, standard < 38 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur inférieure à 38 cm, GALBE ALOVA, de la société ASKLE SANTE.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION :
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 20 et 80 kg.
L'épaisseur en mousse viscoélastique sous les ischions est comprise entre 6 et 9 cm.
Une notice et deux housses de protection en polyuréthane (PU) sont fournies avec ce coussin.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : VCAG3636.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2020. | |1276951|Escarres, coussin en visco, classe II, ASKLE, ALOVA GALBE, standard > 45 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à 45 cm, GALBE ALOVA, de la société ASKLE SANTE.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION :
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 30 et 200 kg.
L'épaisseur en mousse viscoélastique sous les ischions est comprise entre 6 et 9 cm pour les coussins de 44 cm de profondeur et entre 7 et 10 cm pour ceux de 50 cm de profondeur.
Une notice et deux housses de protection en polyuréthane (PU) sont fournies avec ce coussin.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : VCAG5044, VCAG5250, VCAG5450, VCAG5650, VCAG6050.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2020.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.