JORF n°0209 du 8 septembre 2016

Article 1

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 4, sous-section 1, au paragraphe 7 « Sondes vésicales », dans le « A. - Sondes vésicales stériles non réutilisables pour autosondage et hétérosondage intermittent », sont ajoutées les sondes vésicales pour autosondage et hétérosondage intermittent en silicone dans les codes existants 1169445, 1189287, 1165186. En conséquence, les libellés courts et la nomenclature de ces codes sont modifiés comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1169445| Auto/hétérosondage, sond vésical stéril, PVC, PU, POBE ou silicone.
Sonde en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en Polyolefine Based Elastomers (POBE) ou en silicone avec traitement de surface hydrophile autolubrifiant.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2018. | |1189287| Auto/hétérosondage, 10 sond vésical stéril, PVC, PU, POBE ou silicone.
10 sondes en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en Polyolefine Based Elastomers (POBE) ou en silicone avec traitement de surface hydrophile autolubrifiant.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2018. | |1165186|Auto/hétérosondage, 30 sond vésical, stéril, PVC ou PU ou POBE ou silicone.
30 sondes en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en Polyolefine Based Elastomers (POBE) ou en silicone avec traitement de surface hydrophile autolubrifiant.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2018.|


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 4, sous-section 1, au paragraphe 7 « Sondes vésicales », dans le « A. - Sondes vésicales stériles non réutilisables pour autosondage et hétérosondage intermittent », sont ajoutées les sondes vésicales pour autosondage et hétérosondage intermittent en silicone dans les codes existants 1169445, 1189287, 1165186. En conséquence, les libellés courts et la nomenclature de ces codes sont modifiés comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

1169445

Auto/hétérosondage, sond vésical stéril, PVC, PU, POBE ou silicone.

Sonde en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en Polyolefine Based Elastomers (POBE) ou en silicone avec traitement de surface hydrophile autolubrifiant.

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2018.

1189287

Auto/hétérosondage, 10 sond vésical stéril, PVC, PU, POBE ou silicone.

10 sondes en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en Polyolefine Based Elastomers (POBE) ou en silicone avec traitement de surface hydrophile autolubrifiant.

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2018.

1165186

Auto/hétérosondage, 30 sond vésical, stéril, PVC ou PU ou POBE ou silicone.

30 sondes en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en Polyolefine Based Elastomers (POBE) ou en silicone avec traitement de surface hydrophile autolubrifiant.

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2018.