En vigueur depuis le 13 septembre 2015
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Liste des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des Bruyères figure en annexe au présent arrêté.