JORF n°0211 du 12 septembre 2015

Article 2

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des Bruyères figure en annexe au présent arrêté.


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La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des Bruyères figure en annexe au présent arrêté.