Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 1er septembre 2015

Le directeur des ressources humaines,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2013-727 du 12 août 2013 portant création, organisation et attribution d'un secrétariat général des ministères des affaires sociales ;

Vu le décret du 16 octobre 2013 portant nomination du directeur des ressources humaines ;

Vu l'arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux ;

Vu l'arrêté du 21 janvier 2015 modifié portant délégation de signature (direction des ressources humaines),

Arrête :

L'arrêté du 21 janvier 2015 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au I de l'article 1er, après les mots : « Bureau de l'animation du dialogue social : », les mots : « Mme Anne-Marie De Bauw, administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe de bureau ; » sont remplacés par les mots : « M. Godefroy Lissandre, administrateur civil, chef de bureau ; ».
II. - Au I de l'article 2 :
1° Après les mots : « Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels : », les mots : « Mme Fanny Vermorel, attachée d'administration, cheffe de la section des personnels contractuels de l'administration centrale ; » sont supprimés ;
2° Les mots : « Mme Stéphanie Fouche, attachée d'administration, adjointe à la cheffe de section ; » sont remplacés par les mots : « Mme Stéphanie Fouche, attachée d'administration, cheffe de section des personnels contractuels de l'administration centrale ; » ;
3° Après les mots : « Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales : », les mots : « M. Nicolas Pellez, attaché d'administration, chef de la section de la filière médicale ; » sont supprimés ;
4° Les mots : « M. Julien Taveau, attaché d'administration, adjoint au chef de section. » sont remplacés par les mots : « M. Julien Taveau, attaché d'administration, chef de section de la filière médicale. » ;
5° Après les mots : « Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés : », les mots : « M. Yves Blanchot, ingénieur d'études, de recherche et de formation, chef de la section des personnels techniques et pédagogiques Sport et des contrats de préparation olympique et de haut niveau ; » sont remplacés par les mots : « M. Yves Blanchot, ingénieur d'études, de recherche et de formation, adjoint à la cheffe de bureau ; » ;
6° Après les mots : « Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C : », les mots : « M. Didier Lacotte-Arador, conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau ; » sont supprimés ;
7° Les mots : « Mme Delphine Lefèvre, attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau ; » sont remplacés par les mots : « Mme Delphine Lefèvre, attachée principale d'administration, cheffe de bureau ; ».
III. - Au I de l'article 3 :
1° Les mots : « Mme Isabelle Herrero, administratrice civile, adjointe à la sous-directrice. » sont supprimés ;
2° Après les mots : « Bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention : », les mots : « Mme Isabelle Herrero, administratrice civile, cheffe de bureau ; » sont remplacés par les mots : « Mme Myriam Leheilleix Zink, administratrice civile, cheffe de bureau ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er septembre 2015.

J. Blondel

ARRÊTÉ du 1er septembre 2015
Article 1
Article 2