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ARRÊTÉ du 1er septembre 2014

Le directeur des sports,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;

Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

Vu l'arrêté du 4 septembre 2012 portant délégation de signature (direction des sports),

Arrête :

L'arrêté du 4 septembre 2012 susvisé est ainsi modifié :
1° Après le septième alinéa de l'article 1er, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« M. Benoit ZEDET, adjoint au chef de mission, » ;
2° Au sixième alinéa de l'article 2, les mots : « M. Thomas ALAZARD, attaché d'administration des affaires sociales » sont remplacés par les mots : « M. Jean-Marc GOUVINE, attaché principal d'administration des affaires sociales ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er septembre 2014.

T. Mosimann

ARRÊTÉ du 1er septembre 2014
Article 1
Article 2