Arrêté du 1er septembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 juin 2004

Art. 1

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Création du titre professionnel d'agent de maintenance en marine de plaisance

Résumé. Un nouveau titre professionnel d'agent de maintenance en marine de plaisance est créé et enregistré pour un an.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 juin 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 1

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