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Arrêté du 1er septembre 2011

portant reconduction de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance

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Création d'un nouveau diplôme en marine de plaisance

Résumé. Un nouveau diplôme pour devenir agent de maintenance en marine de plaisance est créé et ses règles sont mises à jour.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants ;

Vu l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2006 modifié relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;

Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance ;

Vu le référentiel de certification du titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative industrie du 30 juin 2011,

Arrête :

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Création du titre professionnel d'agent de maintenance en marine de plaisance

Résumé. Un nouveau titre professionnel d'agent de maintenance en marine de plaisance est créé et enregistré pour un an.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 juin 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 1

En vigueur depuis le 2 octobre 2011

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Nomination d'un responsable pour l'application d'un arrêté

Résumé. Un responsable est nommé pour appliquer les règles d'un arrêté et le publier officiellement.

Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.

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Modification des critères pour le diplôme d'agent de maintenance en marine

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour obtenir le diplôme d'agent de maintenance en marine de plaisance.

Fait le 1er septembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de la mission des politiques de formation

et de qualification de la délégation générale

à l'emploi et à la formation professionnelle,

C. Landour

En vigueur depuis le dimanche 2 octobre 2011

Arrêté du 1er septembre 2011
Article 1
Article 2
Annexe