Arrêté du 1er octobre 2019

Article 1

Créé le 21 octobre 2019 · En vigueur depuis le 3 juillet 2025

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Définitions de l’amiante et variétés concernées

Résumé. L’article décrit les six variétés d’amiante et leurs noms chimiques.

L'amiante désigne des minéraux asbestiformes appartenant aux groupes des amphiboles et des serpentines. L'amiante visé par le présent arrêté concerne les 6 variétés suivantes :
Groupe des amphiboles :
a) Riébeckite-amiante (Crocidolite), CAS n° 12001-28-4 (1) ;
b) Grunerite-amiante (Amosite), CAS n° 12172-73-5 (1) ;
c) Anthophyllite-amiante, CAS n° 77536-67-5 (1) ;
d) Actinolite-amiante, CAS n° 77536-66-4 (1) ;
e) Trémolite-amiante, CAS n° 77536-68-6 (1) ;
Groupe des serpentines :
f) Chrysotile, CAS n° 12001-29-5 et n° 132207-32-0 (1) ;
(1) Numéro du registre des résumés de chimie de la société américaine de chimie (Chemical Abstract Service - CAS).

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 3 juillet 2025

Modifié parArrêté du 3 juin 2025art. 1

En vigueur du lundi 21 octobre 2019 au mercredi 2 juillet 2025