JORF n°0257 du 5 novembre 2013

Article 1

Article 1

Le huitième alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 20 mai 1994 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« ― une copie du diplôme du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "ski alpin”, ou du brevet d'Etat de ski, option "ski alpin deuxième degré”, ou de tout autre titre admis en équivalence ou du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin. »


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Version 1

Le huitième alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 20 mai 1994 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« ― une copie du diplôme du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "ski alpin”, ou du brevet d'Etat de ski, option "ski alpin deuxième degré”, ou de tout autre titre admis en équivalence ou du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin. »