Arrêté du 1er octobre 2012

Article 2

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Article 2

La liste d'espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste d'espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Canut.

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En vigueur depuis le 12 octobre 2012

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Mise à jour de la liste des oiseaux protégés

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des oiseaux protégés dans la vallée du Canut.

La liste d'espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste d'espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Canut.

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En vigueur depuis le vendredi 12 octobre 2012

Source : Légifrance