Arrêté du 1er octobre 2012

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES DE SÉRIE (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) », dans la rubrique « Société MAYZAUD », la nomenclature des codes 2117048, 2129821 et 2161500 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

2117048

CHUP en abduction à bord interne convexe, enfant, MAYZAUD, la paire.

1. Références prises en charge :

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

― pointures du 17 au 34 : références 30317 à 30334, CHUP abduction marine.

― pointures du 17 au 34 : références 30717 à 30734, CHUP abduction bicolore.

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.

2129821

CHUP à bord interne rectiligne, enfant, MAYZAUD, la paire.

1. Références prises en charge :

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

― pointures du 17 au 34 : références 30517 à 30538, CHUP rectiligne marine.

― pointures du 17 au 34 : références 30817 à 30838, CHUP rectiligne bicolore.

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.

2161500

CHUP, adulte, MAYZAUD, PANTORZOTE, la paire.

1. Références prises en charge :

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

― modèle femme : pointures du 36 au 41 (largeur 9e forme), références 20000, 20001, 20002, 20004, 20005 et 20026.

― modèle homme : pointures du 39 au 46 (largeur 11e forme), références 20012, 20013, 20014, 20015, 20016, 20017, 20027 et 20028.

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des chaussures thérapeutiques remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des chaussures thérapeutiques remboursables, en précisant les modèles et pointures pris en charge pour les enfants et adultes jusqu'au 31 mars 2017.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES DE SÉRIE (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) », dans la rubrique « Société MAYZAUD », la nomenclature des codes 2117048, 2129821 et 2161500 est remplacée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
2117048 CHUP en abduction à bord interne convexe, enfant, MAYZAUD, la paire.
  1. Références prises en charge :
  La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
  ― pointures du 17 au 34 : références 30317 à 30334, CHUP abduction marine.
  ― pointures du 17 au 34 : références 30717 à 30734, CHUP abduction bicolore.
  Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.
2129821 CHUP à bord interne rectiligne, enfant, MAYZAUD, la paire.
  1. Références prises en charge :
  La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
  ― pointures du 17 au 34 : références 30517 à 30538, CHUP rectiligne marine.
  ― pointures du 17 au 34 : références 30817 à 30838, CHUP rectiligne bicolore.
  Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.
2161500 CHUP, adulte, MAYZAUD, PANTORZOTE, la paire.
  1. Références prises en charge :
  La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
  ― modèle femme : pointures du 36 au 41 (largeur 9e forme), références 20000, 20001, 20002, 20004, 20005 et 20026.
  ― modèle homme : pointures du 39 au 46 (largeur 11e forme), références 20012, 20013, 20014, 20015, 20016, 20017, 20027 et 20028.
  Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.

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