JORF n°0235 du 9 octobre 2012

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES DE SÉRIE (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) », dans la rubrique « Société MAYZAUD », la nomenclature des codes 2117048, 2129821 et 2161500 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2117048| CHUP en abduction à bord interne convexe, enfant, MAYZAUD, la paire. | | | 1. Références prises en charge : | | | La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : | | | ― pointures du 17 au 34 : références 30317 à 30334, CHUP abduction marine. | | | ― pointures du 17 au 34 : références 30717 à 30734, CHUP abduction bicolore. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017. | |2129821| CHUP à bord interne rectiligne, enfant, MAYZAUD, la paire. | | | 1. Références prises en charge : | | | La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : | | | ― pointures du 17 au 34 : références 30517 à 30538, CHUP rectiligne marine. | | | ― pointures du 17 au 34 : références 30817 à 30838, CHUP rectiligne bicolore. | | | Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017. | |2161500| CHUP, adulte, MAYZAUD, PANTORZOTE, la paire. | | | 1. Références prises en charge : | | | La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : | | | ― modèle femme : pointures du 36 au 41 (largeur 9e forme), références 20000, 20001, 20002, 20004, 20005 et 20026. | | |― modèle homme : pointures du 39 au 46 (largeur 11e forme), références 20012, 20013, 20014, 20015, 20016, 20017, 20027 et 20028.| | | Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES DE SÉRIE (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) », dans la rubrique « Société MAYZAUD », la nomenclature des codes 2117048, 2129821 et 2161500 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

2117048

CHUP en abduction à bord interne convexe, enfant, MAYZAUD, la paire.

1. Références prises en charge :

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

― pointures du 17 au 34 : références 30317 à 30334, CHUP abduction marine.

― pointures du 17 au 34 : références 30717 à 30734, CHUP abduction bicolore.

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.

2129821

CHUP à bord interne rectiligne, enfant, MAYZAUD, la paire.

1. Références prises en charge :

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

― pointures du 17 au 34 : références 30517 à 30538, CHUP rectiligne marine.

― pointures du 17 au 34 : références 30817 à 30838, CHUP rectiligne bicolore.

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.

2161500

CHUP, adulte, MAYZAUD, PANTORZOTE, la paire.

1. Références prises en charge :

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

― modèle femme : pointures du 36 au 41 (largeur 9e forme), références 20000, 20001, 20002, 20004, 20005 et 20026.

― modèle homme : pointures du 39 au 46 (largeur 11e forme), références 20012, 20013, 20014, 20015, 20016, 20017, 20027 et 20028.

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017.