Arrêté du 1er octobre 2012

Article 1

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Article 1

L'épreuve motocycliste « Dark Dog Moto Tour », organisée conjointement par l'Association pour le développement de la pratique et de la sécurité moto (ADPSM) et la SAS « Option sports événements », est autorisée à se dérouler du 7 au 14 octobre 2012, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 (Règles de sécurité pour une course moto) du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande du 4 juillet 2012 susvisée et amendée par les préfets de la Sarthe et d'Indre-et-Loire (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Ardèche, Bouches-du-Rhône, Creuse, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Loir-et-Cher, Maine-et-Loire, Oise, Orne, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Haute-Savoie, Seine-et-Marne, Var, Vaucluse, Vienne, Seine-Saint-Denis et Val-d'Oise.

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Autorisation d'un rallye moto en France

Résumé. Un rallye moto appelé « Dark Dog Moto Tour » est autorisé à traverser plusieurs départements français du 7 au 14 octobre 2012.

L'épreuve motocycliste « Dark Dog Moto Tour », organisée conjointement par l'Association pour le développement de la pratique et de la sécurité moto (ADPSM) et la SAS « Option sports événements », est autorisée à se dérouler du 7 au 14 octobre 2012, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 (Règles de sécurité pour une course moto) du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande du 4 juillet 2012 susvisée et amendée par les préfets de la Sarthe et d'Indre-et-Loire (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Ardèche, Bouches-du-Rhône, Creuse, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Loir-et-Cher, Maine-et-Loire, Oise, Orne, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Haute-Savoie, Seine-et-Marne, Var, Vaucluse, Vienne, Seine-Saint-Denis et Val-d'Oise.

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