Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « Société Medtronic France SAS », après le code : « 3196601 », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3162973|Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, MEDTRONIC, ENDEAVOR SPRINT RX, diam 2,25 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR SPRINT RX de diamètre nominal de 2,25 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP225008X, ENSP22512X, ENSP22514X, ENSP22518X, ENSP22524X, ENSP22530X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.| |3196759| Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, MEDTRONIC, ENDEAVOR SPRINT RX, diam 2,5 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR SPRINT RX de diamètre nominal de 2,5 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP25008X, ENSP25012X, ENSP25014X, ENSP25018X, ENSP25024X, ENSP25030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009. | |3191986|Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, MEDTRONIC, ENDEAVOR SPRINT RX, diam 2,75 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR SPRINT RX de diamètre nominal de 2,75 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP27508X, ENSP27512X, ENSP27514X, ENSP27518X, ENSP27524X, ENSP27530X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009. | |3181278| Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, MEDTRONIC, ENDEAVOR SPRINT RX, diam 3,0 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR SPRINT RX de diamètre nominal de 3,0 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP30009X, ENSP30012X, ENSP30015X, ENSP30018X, ENSP30024X, ENSP30030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009. | |3149978| Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, MEDTRONIC, ENDEAVOR SPRINT RX, diam 3,5 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR SPRINT RX de diamètre nominal de 3,5 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP35009X, ENSP35012X, ENSP35015X, ENSP35018X, ENSP35024X, ENSP35030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009. | |3160589| Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, MEDTRONIC, ENDEAVOR SPRINT RX, diam 4,0 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR SPRINT RX de diamètre nominal de 4,0 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP40009X, ENSP40012X, ENSP40015X, ENSP40018X, ENSP40024X, ENSP40030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.