JORF n°0234 du 7 octobre 2008

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires » :

  1. Le paragraphe 6 : « Endoprothèse intra-hépatique » devient le paragraphe 7.
  2. Le paragraphe 7 : « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme...) » devient le paragraphe 8.
  3. Le paragraphe 8 : « Implant exovasculaire » devient le paragraphe 9.
  4. Le paragraphe 9 : « Plaques d'obturation et patchs, résorbables ou non résorbables quelle que soit la surface » devient le paragraphe 10.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires » :

1. Le paragraphe 6 : « Endoprothèse intra-hépatique » devient le paragraphe 7.

2. Le paragraphe 7 : « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme...) » devient le paragraphe 8.

3. Le paragraphe 8 : « Implant exovasculaire » devient le paragraphe 9.

4. Le paragraphe 9 : « Plaques d'obturation et patchs, résorbables ou non résorbables quelle que soit la surface » devient le paragraphe 10.