Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 8 (VT)
Créé le 4 octobre 2008 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les disciplines sur lesquelles portent les modules « Advancement placement » ne donnent pas lieu à des épreuves du second groupe.
Arrêté du 1er octobre 2008
Les disciplines sur lesquelles portent les modules « Advancement placement » ne donnent pas lieu à des épreuves du second groupe.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 8 (VT)
Créé le 4 octobre 2008 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les disciplines sur lesquelles portent les modules « Advancement placement » ne donnent pas lieu à des épreuves du second groupe.
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 5 juin 2019art. 8 (VT)
En vigueur du samedi 4 octobre 2008 au lundi 31 août 2020
Source : Légifrance