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Arrêté du 1er octobre 2008

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Les modules « AP » sont des épreuves écrites, dont le « College Board National Office » définit la durée et les modalités de correction et de notation. Ils portent sur les référentiels de compétences du « College Board National Office ». Leurs sujets sont choisis d'un commun accord par l'ambassadeur de France aux Etats-Unis et par le représentant légal du College Board National Office.
Le cas échéant, il est mis en place une procédure de conversion automatique des notes, afin de parvenir à une notation allant de 0 à 20.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 4 octobre 2008 · Abrogé le 1 septembre 2020

Les modules « AP » sont des épreuves écrites, dont le « College Board National Office » définit la durée et les modalités de correction et de notation. Ils portent sur les référentiels de compétences du « College Board National Office ». Leurs sujets sont choisis d'un commun accord par l'ambassadeur de France aux Etats-Unis et par le représentant légal du College Board National Office.
Le cas échéant, il est mis en place une procédure de conversion automatique des notes, afin de parvenir à une notation allant de 0 à 20.

Historique des versions

En vigueur du samedi 4 octobre 2008 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance