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Arrêté du 1er mars 2017

portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions d'un conseiller au cabinet d'un secrétaire d'État

Résumé. Un conseiller en environnement et énergie quitte son poste au cabinet d'un secrétaire d'État.

Le secrétaire d'Etat chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation,

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination de Bernard Cazeneuve comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu les décrets du 6 décembre 2016 et 27 février 2017 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin de fonctions d'un conseiller gouvernemental

Résumé. Un conseiller en environnement et énergie quitte son poste au cabinet d'un secrétaire d'État.

Il est mis fin aux fonctions de conseiller en charge de l'environnement, de l'énergie, du logement, des industries extractives et de première transformation exercées par M. Julien MARCHAL au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation.

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Fin de fonctions d'un conseiller

Résumé. Un arrêté officialise la fin des fonctions d'un conseiller au cabinet d'un secrétaire d'État.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er mars 2017.

Christophe Sirugue

Arrêté du 1er mars 2017
Article 1
Article 2