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Arrêté du 1er mars 2016

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Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et le lexique de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont définis en annexe I a, I b et I c du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 24 mars 2016 · Abrogé le 31 décembre 2025

Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et le lexique de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont définis en annexe I a, I b et I c du présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 24 mars 2016 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance