Abrogé par Arrêté du 13 février 2023 - art. 11 (V)
Créé le 16 mars 2016 · Abrogé le 31 décembre 2025
Les unités constitutives et le règlement d'examen de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont fixés respectivement à l'annexe IIa et à l'annexe IIb du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe IIc du présent arrêté.