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Arrêté du 1er mars 2016

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Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et le lexique de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont définis en annexe Ia, Ib et Ic du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 16 mars 2016 · Abrogé le 31 décembre 2025

Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et le lexique de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont définis en annexe Ia, Ib et Ic du présent arrêté.

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En vigueur du mercredi 16 mars 2016 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance