JORF n°0059 du 10 mars 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 1er mars 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie

M. Jean-Marc DUJARDIN, en remplacement de M. Emmanuel CAU.
M. Guislain CAMBIER, en remplacement de M. Jacques VERNIER.
Mme Hortense de MEREUIL, en remplacement de M. François VEILLERETTE.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 1er mars 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Nord - Pas-de-Calais - Picardie

M. Jean-Marc DUJARDIN, en remplacement de M. Emmanuel CAU.

M. Guislain CAMBIER, en remplacement de M. Jacques VERNIER.

Mme Hortense de MEREUIL, en remplacement de M. François VEILLERETTE.