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Arrêté du 1er mars 2016

portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie

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Remplacement de membres au Comité de bassin Artois-Picardie

Résumé. Un arrêté remplace des membres du Comité de bassin Artois-Picardie par de nouveaux représentants.

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Nomination de nouveaux membres au Comité de bassin Artois-Picardie

Résumé. Un arrêté nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Artois-Picardie, remplaçant d'anciens représentants des conseils régionaux.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 1er mars 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie

M. Jean-Marc DUJARDIN, en remplacement de M. Emmanuel CAU.
M. Guislain CAMBIER, en remplacement de M. Jacques VERNIER.
Mme Hortense de MEREUIL, en remplacement de M. François VEILLERETTE.

Arrêté du 1er mars 2016