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Arrêté du 1er mars 2016

fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des indemnités pour les agents publics à l'étranger

Résumé. Un arrêté de 2016 met à jour les indemnités des agents publics travaillant à l'étranger et modifie un tableau d'un arrêté de 2002.

Le ministre des affaires étrangères et du développement international et le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Vu le décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger ;

Vu l'arrêté du 4 janvier 2002 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 10 mars 2016

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Modification d'un tableau réglementaire

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2016 remplace un tableau dans un autre arrêté de 2002.

Le tableau annexé à l'arrêté du 4 janvier 2002 susvisé est remplacé par le tableau en annexe.

En vigueur depuis le 10 mars 2016

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Exécution d'un arrêté concernant l'enseignement français à l'étranger

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2016 confie à deux responsables la tâche de mettre en œuvre ses dispositions, qui entrent en vigueur le 1er janvier de la même année.

La directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et le directeur du budget au ministère des finances et des comptes publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet au 1er janvier 2016 et sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des indemnités de séjour à l'étranger

Résumé. Les indemnités pour les agents publics travaillant à l'étranger sont mises à jour.

Fait le 1er mars 2016.

Le ministre des affaires étrangères et du développement international,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des affaires financières,

B. Perdu

Le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Par empêchement du directeur du budget :

Le sous-directeur,

A. Koutchouk

En vigueur depuis le jeudi 10 mars 2016

Arrêté du 1er mars 2016
Article 1
Article 2
Annexe