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Arrêté du 1er mars 2016

portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement

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Nomination d'un nouveau conseiller parlementaire

Résumé. Un nouveau conseiller parlementaire est nommé pour remplacer un autre.

Le secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 août 2014 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nomination d'un conseiller parlementaire

Résumé. Un nouveau conseiller parlementaire est nommé pour remplacer un autre.

Est nommé au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement :
M. Victor SCHMIDT, conseiller parlementaire, en remplacement de M. François-Stéphane HAMON.

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Nomination d'un conseiller parlementaire

Résumé. Un arrêté nomme M. Victor Schmidt comme conseiller parlementaire au cabinet du secrétaire d'État.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er mars 2016.

Jean-Marie Le Guen

Arrêté du 1er mars 2016
Article 1
Article 2