Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réduction du nombre de vice-présidents du comité d'histoire
Résumé. Le ministre de la culture réduit le nombre de vice-présidents du comité d'histoire, passant de quatre à trois.
A modifié les dispositions suivantes :