Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du nom d'une association de handball
Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une association de handball en SASP Fleury Loiret handball.
Au treizième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 17 juillet 2010 susvisé, les termes : « Association CFJ Fleury Loiret handball (F) » sont remplacés par les termes : « SASP Fleury Loiret handball (F) ».