JORF n°0057 du 9 mars 2011

Article 1

Article 1

Au treizième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 17 juillet 2010 susvisé, les termes : « Association CFJ Fleury Loiret handball (F) » sont remplacés par les termes : « SASP Fleury Loiret handball (F) ».


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Version 1

Au treizième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 17 juillet 2010 susvisé, les termes : « Association CFJ Fleury Loiret handball (F) » sont remplacés par les termes : « SASP Fleury Loiret handball (F) ».