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Arrêté du 1er mars 2011

modifiant l'arrêté du 17 juillet 2010 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du nom d'une association de handball

Résumé. Un arrêté change le nom d'une association de handball en SASP Fleury Loiret handball.

La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 17 juillet 2010 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball,
Arrête :

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Modification du nom d'une association de handball

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une association de handball en SASP Fleury Loiret handball.

Au treizième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 17 juillet 2010 susvisé, les termes : « Association CFJ Fleury Loiret handball (F) » sont remplacés par les termes : « SASP Fleury Loiret handball (F) ».

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le publier dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er mars 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Arrêté du 1er mars 2011
Article 1
Article 2