Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation et ajout de codes dans la liste des produits de reconstruction modulaire
Résumé Le code des systèmes de reconstruction change.
a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|-------------------------------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7|3152265|Systèmes modulaires de reconstruction|
b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|-------------------------------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7|3121721|Systèmes modulaires de reconstruction|
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