Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation et ajout de codes dans la liste des produits de reconstruction modulaire
Résumé. Le code des systèmes de reconstruction change.
a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7 | 3152265 | Systèmes modulaires de reconstruction |
b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7 | 3121721 | Systèmes modulaires de reconstruction |