JORF n°0128 du 4 juin 2021

Article 2

Article 2

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Ajout de codes de reconstruction fémorale et tibiale remboursables

Résumé Un nouvel arrêté ajoute des composants de reconstruction de la jambe, fabriqués par STRYKER, qui seront remboursables jusqu'en 2025.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 7 « Systèmes modulaires de reconstruction », au paragraphe « A. - Systèmes modulaires de reconstruction fémorale et tibiale », dans la rubrique « Société STRYKER France (STRYKER) », le code suivant est ajouté :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3121721|Reconstruction fémorale, modulaire, STRYKER, METS, composant PE charnière
Références prises en charge : Composant PE charnière tibiale - Small (SMLTBC01), composant PE charnière tibiale - Standard (SMLTBC02)
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2025.|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 7 « Systèmes modulaires de reconstruction », au paragraphe « A. - Systèmes modulaires de reconstruction fémorale et tibiale », dans la rubrique « Société STRYKER France (STRYKER) », le code suivant est ajouté :

CODE

NOMENCLATURE

3121721

Reconstruction fémorale, modulaire, STRYKER, METS, composant PE charnière

Références prises en charge : Composant PE charnière tibiale - Small (SMLTBC01), composant PE charnière tibiale - Standard (SMLTBC02)

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2025.