Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire » :

1. Dans le paragraphe 2 « Support de cassette, autoadhésif, à usage unique », rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », dans les codes 2402547, 2486366, 2451385 et 2458826, la date de fin de prise en charge et la nomenclature sont modifiés comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2402547| Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, REGULAR, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif à colle standard REGULAR, PROVOX HME, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2486366| Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, FLEXIDERM, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif sur film flexible à colle forte FLEXIDERM, PROVOX HME, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2451385|Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX HME XtraBase, les 20.
Support de cassette autoadhésif à embase rigide et convexe sur film flexible à colle forte, PROVOX HME XtraBase, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.| |2458826| Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, OPTIDERM, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif sur film hydrocolloïde OPTIDERM, PROVOX HME, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |

2. Dans le paragraphe 3 « Accessoires », rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », dans les codes 2440654, 2441004, 2451830, 2498620 et 2427524, la date de fin de prise en charge et la nomenclature sont modifiées comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2440654| Prothèse respiratoire, adaptateur de canule, ATOS, PROVOX HME.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2441004| Prothèse respiratoire, protecteur de douche, ATOS, PROVOX HME.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 | |2451830|Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube Standard, un tube.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes suivantes : réf. 7601F à 7615F.
la prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.| |2498620| Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube Fenétré, un tube.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : réf. 7637F à 7647F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2427524| Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube à bague, un tube.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : réf. 7624F à 7631F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.