Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des bureaux de la sous-direction B
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la sous-direction B en supprimant la mention du réseau comptable et en ajoutant un nouveau bureau pour le pilotage et l'animation de ce réseau.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 avril 2002Art. 2 : Organisation de la sous-direction B des douanes
→ Version 3
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- Arrêté du 30 avril 2002Art. 2