ARRÊTÉ du 1er juin 2015

Article 2 bis

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Article 2 bis

Dispositions particulières applicables aux stockages en bâtiment ouvert
Dans le cas particulier d'un stockage en bâtiment dont les caractéristiques répondent à la définition de bâtiment ouvert , l'exploitant peut opter pour le respect de l'ensemble des dispositions du point A. ci-dessous, en lieu et place de l'ensemble des dispositions définies au point B ci-dessous :
A.-points 11.3. III, 22. IV et 14. III. B du présent arrêté ;
B.-points 11.3. IV, 22. V et 14. II. B du présent arrêté.
Les autres dispositions applicables aux stockages en bâtiment restent applicables.

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Règles spécifiques pour les bâtiments ouverts

Résumé. Un bâtiment ouvert peut choisir des règles de sécurité incendie spécifiques, différentes de celles d'un bâtiment fermé.

Dispositions particulières applicables aux stockages en bâtiment ouvert
Dans le cas particulier d'un stockage en bâtiment dont les caractéristiques répondent à la définition de bâtiment ouvert , l'exploitant peut opter pour le respect de l'ensemble des dispositions du point A. ci-dessous, en lieu et place de l'ensemble des dispositions définies au point B ci-dessous :
A.-points 11.3. III, 22. IV et 14. III. B du présent arrêté ;
B.-points 11.3. IV, 22. V et 14. II. B du présent arrêté.
Les autres dispositions applicables aux stockages en bâtiment restent applicables.

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