En vigueur depuis le 18 juin 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur l'éducation physique
Résumé. Un arrêté du 1er juin 2011 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de mettre en œuvre ce texte, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.