Article 1
Le programme d'enseignement de complément d'éducation physique et sportive du cycle terminal de la voie générale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0139 du 17 juin 2011
Arrêté du 1er juin 2011
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 mai 2011,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et à la rentrée 2012-2013 pour la classe de terminale.
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Article 3
L'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de complément d'éducation physique et sportive en classe de première des séries économique et sociale, littéraire, scientifique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012, celui de la classe terminale est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
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Article 4
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 1er juin 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 14 juillet 2011 sur le site http://www.education.gouv.fr.