Arrêté du 1er juin 2011

Article 1

Créé le 18 juin 2011

Le programme d'enseignement de complément d'éducation physique et sportive du cycle terminal de la voie générale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 18 juin 2011

Le programme d'enseignement de complément d'éducation physique et sportive du cycle terminal de la voie générale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.