Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des seuils de rejets de polluants
Résumé. Les seuils de rejets de polluants dans l'atmosphère sont modifiés pour certaines industries, comme les cokeries et les raffineries.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 février 1998Art. 27 → Version 5Arrêté du 2 février 1998Art. 30 → Version 7Arrêté du 2 février 1998Art. 59 → Version 3
- Arrêté du 2 février 1998Art. 27, Art. 30, Art. 59, Art. Annexe III