Arrêté du 1er juin 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 février 1998

Art. 27, Art. 30, Art. 59, Art. Annexe III

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Modification des seuils de rejets de polluants

Résumé. Les seuils de rejets de polluants dans l'atmosphère sont modifiés pour certaines industries, comme les cokeries et les raffineries.

A modifié les dispositions suivantes :

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