Arrêté du 1er juillet 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2024 susvisé (Reconnaissance de l'Union des secouristes pour trois ans) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 juillet 2025

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2024

Résumé. On change l'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2024 par une nouvelle annexe.

L'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2024 susvisé (Reconnaissance de l'Union des secouristes pour trois ans) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 4 juillet 2025

Source : Légifrance