JORF n°0156 du 7 juillet 2019

Article 1

Article 1

Au troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27 juillet 2016 susvisé, les mots : « Association Biarritz Olympique Pays Basque ; » sont remplacés par les mots : « Association Biarritz Olympique Rugby ; » à compter du 1er juillet 2019.


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Version 1

Au troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27 juillet 2016 susvisé, les mots : « Association Biarritz Olympique Pays Basque ; » sont remplacés par les mots : « Association Biarritz Olympique Rugby ; » à compter du 1er juillet 2019.