L'arrêté du 17 juin 2005 modifié susvisé est modifié comme suit :

1. L'annexe I est remplacée par l'annexe VIII au présent arrêté.

2. A l'annexe IV, les mots : « 1.8. Contrôles périodiques » sont remplacés par les mots : « 1.1.2. Contrôles périodiques ».

3. L'annexe V est abrogée.

En application de l'article R. 512-58 du code de l'environnement, le point 1.1.2 de l'annexe I relatif aux contrôles périodiques ne s'applique pas aux installations fonctionnant pendant une durée maximale de quatre-vingt-dix jours consécutifs en un an.