Arrêté du 1er juillet 2009

Article 1

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Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1. 3241550. Valves cardiaques.

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