Arrêté du 1er juillet 2008

Article 8

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Article 8

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisée est abrogée à compter du 1er septembre 2011.

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En vigueur depuis le 19 juillet 2008

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Suppression d'une annexe réglementaire sur le canoë-kayak

Résumé. Un ancien règlement sur les éducateurs sportifs de canoë-kayak sera supprimé à partir du 1er septembre 2011.

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisée est abrogée à compter du 1er septembre 2011.

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En vigueur depuis le samedi 19 juillet 2008

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