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Arrêté du 1er juillet 2008

Article 1

Abrogé31 décembre 2022

Créé le 19 juillet 2008

Il est créé une mention « sport automobile tout-terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 31 décembre 2022

Abrogé parArrêté du 20 juin 2022art. 10 (V)

En vigueur du samedi 19 juillet 2008 au vendredi 30 décembre 2022

Il est créé une mention « sport automobile tout-terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».