Arrêté du 1er juillet 2008

Article 1

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Article 1

Il est créé une mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

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Abrogation à venir1 février 2028

En vigueur du 12 juillet 2008 au 31 janvier 2028 · Sera abrogé le 1 février 2028

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Création d'un diplôme spécialisé en rugby à XIII

Résumé. Un nouveau diplôme d'État est créé pour former des experts en rugby à XIII.

Il est créé une mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 février 2028

Abrogé parArrêté du 30 avril 2026art. 9 (V)

En vigueur du samedi 12 juillet 2008 au lundi 31 janvier 2028

Source : Légifrance