En vigueur depuis le 12 juillet 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur les éducateurs sportifs de badminton
Résumé. Un ancien arrêté sur les éducateurs sportifs de badminton est annulé à partir du 1er septembre 2011.
L'arrêté du 2 juillet 1996 susvisé est abrogé à compter du 1er septembre 2011.