JORF n°0030 du 6 février 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation d'une rubrique et d'un code de la liste des produits remboursables de la sécurité sociale

Résumé La sécurité sociale ne rembourse plus un certain type de stent pour les artères.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, la rubrique « Société CID VASCULAR SARL (CID) » et le code suivant sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------------------| |3177472|Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, CID, AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT.|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, la rubrique « Société CID VASCULAR SARL (CID) » et le code suivant sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3177472

Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, CID, AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT.