Retour à la section

Arrêté du 1er février 2016

Article suivant

Article 2

JORF n°0028 du 3 février 2016

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

  1. Les paragraphes c TAXUS LIBERTE et TAXUS LIBERTE LONG et d TAXUS ELEMENT sont supprimés.
  2. Les paragraphes e RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX et f XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER deviennent respectivement c RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX et d XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER.
  3. Dans le paragraphe d, à la rubrique « Boston Scientific SAS (BOSTON) », dans la nomenclature des codes 3103864, 3150421, 3135960, 3192164, 3145294 et 3164392 relatifs à l'endoprothèse coronaire à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS, la date de fin de prise en charge est portée au 15 septembre 2019.

1 version

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Les paragraphes c TAXUS LIBERTE et TAXUS LIBERTE LONG et d TAXUS ELEMENT sont supprimés.

2. Les paragraphes e RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX et f XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER deviennent respectivement c RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX et d XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER.

3. Dans le paragraphe d, à la rubrique « Boston Scientific SAS (BOSTON) », dans la nomenclature des codes 3103864, 3150421, 3135960, 3192164, 3145294 et 3164392 relatifs à l'endoprothèse coronaire à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS, la date de fin de prise en charge est portée au 15 septembre 2019.