Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Les paragraphes c TAXUS LIBERTE et TAXUS LIBERTE LONG et d TAXUS ELEMENT sont supprimés.
2. Les paragraphes e RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX et f XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER deviennent respectivement c RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX et d XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER.
3. Dans le paragraphe d, à la rubrique « Boston Scientific SAS (BOSTON) », dans la nomenclature des codes 3103864, 3150421, 3135960, 3192164, 3145294 et 3164392 relatifs à l'endoprothèse coronaire à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS, la date de fin de prise en charge est portée au 15 septembre 2019.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.