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Arrêté du 1er février 2010

modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général

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Amélioration de l'accompagnement personnalisé des élèves

Résumé. Un arrêté de 2010 améliore l'accompagnement des élèves pour mieux répondre à leurs besoins, avec deux directeurs généraux chargés de sa mise en œuvre.

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires), D. 331-29 (Changement de voie d'orientation au lycée), D. 331-41 (Suivi des cycles de formation dans les établissements scolaires), D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée), D. 333-3 (Définition des objectifs et enseignements au lycée) et R. 421-41-3 (Rôle du conseil pédagogique dans les collèges) ;

Vu le code rural ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général,

Arrêtent :

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Modification de l'accompagnement personnalisé des élèves

Résumé. L'accompagnement personnalisé des élèves est adapté pour mieux répondre à leurs besoins.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 4 février 2010

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Exécution d'un arrêté par les directeurs généraux

Résumé. Un arrêté du 1er février 2010 confie à deux directeurs généraux la tâche de mettre en œuvre ses dispositions.

Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er février 2010.

Le ministre de l'éducation nationale,

porte-parole du Gouvernement,

Luc Chatel

Le ministre de l'alimentation,

de l'agriculture et de la pêche,

Bruno Le Maire

En vigueur depuis le jeudi 4 février 2010

Arrêté du 1er février 2010
Article 1
Article 2