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Arrêté du 1er décembre 2023

modifiant l'arrêté du 23 janvier 2023 fixant le siège des services pénitentiaires d'insertion et de probation et la liste des antennes locales d'insertion et de probation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des services pénitentiaires d'insertion et de probation

Résumé. Un arrêté modifie les services pénitentiaires d'insertion et de probation en remplaçant 'Maison d'arrêt' par 'Centre pénitentiaire' dans certains cas.

Le garde des sceaux, ministre de la justice,

Vu le code pénitentiaire, notamment son article D. 112-35 (Rôle des services pénitentiaires d'insertion et de probation) ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 2023 (Arrêté du 23 janvier 2023 sur les services pénitentiaires) fixant le siège des services pénitentiaires d'insertion et de probation et la liste des antennes locales d'insertion et de probation ;

Vu l'avis du comité social d'administration des services pénitentiaires d'insertion et de probation en date du 10 octobre 2023 ;

Vu l'avis du comité social d'administration de l'administration pénitentiaire en date du 26 octobre 2023,

Arrête :

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Modification des services pénitentiaires

Résumé. Les services pénitentiaires d'insertion et de probation sont mis à jour, avec des changements comme le remplacement de la 'Maison d'arrêt' par le 'Centre pénitentiaire' dans certains cas.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé. L'article change certaines règles d'un ancien texte.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 4 janvier 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté est publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'administration pénitentiaire,

L. Ridel

En vigueur depuis le jeudi 4 janvier 2024

Arrêté du 1er décembre 2023
Article 1
Article 2
Article 3